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Conditions générales de vente Temps Variable Conditions générales de vente

Article 1 : Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre Temps Variable (Nous) et toute personne (Vous) visitant ou effectuant un achat via www.tempsvariable.com (le Site). Tout internaute peut prendre connaissance des Conditions générales de vente sur le Site. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de votre commande.

Les informations figurant sur Le site ne sont données qu'à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis. Le seul fait de passer commande sur Le site confirme l'acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Article 2 :

Contrat 2.1

Conditions pour effectuer une commande Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le Site.

2.2 Étapes de conclusion du contrat

Après avoir passé votre commande, Nous Vous envoyons un courriel Vous confirmant les éléments de votre commande.Ce courriel constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre Nous et Vous.

Article 3 : Prix, disponibilité, transfert de propriété et livraison.

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la rupture de stock eventuel d'un article sur le Site sur la page d'information de chaque article. Votre commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque bancaire de votre règlement par CB ou de votre virement bancaire, les délais applicables sont ceux au jour de la réception de votre règlement. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, Nous Vous en informerons par courriel dans les meilleurs délais. Dans le cas où Nous ne pourrions pas Vous fournir un article de qualité et de prix équivalent, Vous pourrez annuler votre commande. Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint d'articles figurant sur le Site comporte une erreur de prix. Soyez assurés cependant que Nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous appliquerons le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, Nous Vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que Vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.

Le délai de livraison est en moyenne de 2 jours (ouvrés) en France métropolitaine, mais ce délai peut aller jusqu'a 10 jours en cas par exemple de retard de la Poste, de jours fériés, d'adresse incomplète ou erronée etc. Pour une livraison dans un pays limitrophe de la France métropolitaine le délai d'acheminement est généralement compris entre 7 et 10 jours. Pour les autres pays nous contacter.
Le délai d'expédition indiqué pour chaque article est mis à jour automatiquement, il est donc relativement fiable. De façon exceptionnelle, un délai supplémentaire peut s'avérer nécessaire afin de valider votre paiement. Vous pouvez consulter à tout moment l' état de votre commande sur le Site à la rubrique « suivi commandes », nous vous indiquons par ce biais le statut de votre commande et le numéro de suivi de la Poste quand le colis a été expédié.

Sauf demande expresse de votre part avant le passage de votre commande, Nous envoyons les articles par la Poste, Colissimo Access pour la France métropolitaine, Colissimo Expert Internationnal pour l’étranger à l'adresse de livraison indiquée dans votre commande (nous ne pouvons pas être tenu responsable si l'adresse de livraison que vous avez indiqué est éronnée).

Le transfert de propriété (de Nous vers Vous) est effectif au moment du dépot du colis à notre bureau de poste (ou à la remise en main propre dans le cas d'un enlèvement à YVETOT)

Le colis est déposé dans votre boite aux lettres si le format le permet sinon il vous est remis en main propre ou déposé à votre bureau de poste si vous êtes absent lors de la livraison. Nous ne pouvons pas être tenu responsable de la perte ou de la détérioration d'un colis ou d'un courrier confié aux services postaux (prendre connaissance de l'assurance forfaitaire et des limites de responsabilité de La Poste). Le risque du transport est supporté par l'acheteur qui, en cas d'avaries ou de manquant, précisera ses réserves,au plus tard le jour même de la livraison et devra confirmer ces reserves par courrier recommandé AR adressé au transporteur "La Poste". Une garantie couvrant la perte du colis ou du courrier est possible (voir l'Article 12.)

 

Article 4 : Droits de douane

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à votre charge et relèvent de votre responsabilité. Nous ne sommes pas tenus de vérifier et de Vous informer des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Nous Vous conseillons de Vous renseigner auprès des autorités compétentes de votre pays.

Article 5 : Paiement

Le paiement par chèque bancaire n'est possible que pour des chèques en euros tirés sur une banque domiciliée en France.
La commande sera automatiquement annulée si Nous ne recevons pas votre chèque dans un délai de 10 jours après le passage de la commande.

Le règlement de vos achats par carte bancaire s'effectue par le biais du système CYBERMUT du Credit Mutuel. Le débit est effectif dès le passage de la commande.

Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales.

Article 6 : Retours et annulations

Vous pouvez Nous retournez les articles commandés dans un délai de 14 jours (cachet de La Poste faisant foi) pour un échange ou un remboursement, à l'exception des articles fournis sur commande ou incomplets, abîmés, endommagés, utilisés ou salis (ceci est valable également pour l'emballage d'origine et la documentation) Tout retour devra nous être signalé au préalable par courriel en utilisant notre formulaire (à la rubrique contactez nous) ou par téléphone (02.77.03.96.94) Un numéro de retour sera alors attribué à votre article (Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable et sans numéro de retour). Le produit devra être retourné en colis recommandé ou colis suivi à notre adresse, 13 rue du clos des parts 76190 Yvetot dans un délai de 5 jours maximum après réception du code retour. Le produit devra être retourné dans son emballage d'origine intacte. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des frais réels d'expédition, d'emballage (y compris s'ils sont offerts), d'assurance (garantie+), de retour, et des frais bancaires ( 2% uniquement si vous avez réglé votre commande par carte bancaire). Dans le cas d'un échange, la re-expédition se fera aussi à vos frais. Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d'origine complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé, dans ce cas il vous serait renvoyé à vos frais.

Vous pouvez annuler votre commande avant son expédition ( sauf articles fournis sur commande) sans pénalités à l'exception des frais bancaires (2% uniquement si vous avez réglé votre commande par carte bancaire).

Dans le cas d'un retour ou d'une annulation le remboursement s'effectuera dans un délai maximum de 2 semaines par chèque bancaire libellé à votre ordre (ou par virement bancaire si vous nous fournissez un RIB) ou re crédit de votre carte bancaire

 

Article 7 : Réserve de propriété

Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que Vous ayez rempli toutes vos obligations à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement intégral du prix, le cas échéant augmenté des intérêts.

Article 8 : Garantie des vices cachés et responsabilité

Dans l'hypothèse où les articles que Nous Vous avons livrés présenteraient un vice caché, Vous pourrez choisir entre l'annulation de votre contrat de vente contre remboursement intégral des sommes versées, (les frais de retour restant à votre charge) et la conservation de l'article livré moyennant une réduction du prix. Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse où l'article livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison. Nous Nous engageons à apporter tous les soins en usage dans la profession pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à nos obligations contractuelles du fait d'un cas fortuit ou d'un cas de force majeure tel que défini par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. Notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur. En outre, en cas de différences non substantielles entre les photos de présentation des articles sur le Site, textes et illustrations et les articles commandés, notre responsabilité ne sera pas engagée. En aucun cas Nous n'encourrons de responsabilité pour pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de données ou manque à gagner ou tout autre dommage indirect. La durée de garantie est indiquée pour chaque article sur le Site.
La garantie commerciale du fabricant s'applique pour :
La réparation du matériel défectueux
L’échange du produit identique (neuf ou remis à neuf) dans le cas d'une panne au déballage
En cas d’impossibilité de la part du fabricant à remplacer ou réparer le produit, le consommateur se verra indemnisé sur la base de la valeur initiale de son matériel sous déduction d'une vétusté déterminée à raison de 5% par mois à compter de sa date d'achat.
Sont exclus de la garantie :
Les produits cassés (écran, clavier, accessoires, attaches et fixations, bracelets, ceintures etc.…)
Les piles
Les dommages causés par les erreurs de manipulations ou d’installation, le non-respect des conditions d'utilisation préconisées par le fabricant, l'usure normale, la réparation non conforme du matériel par une tierce personne, les chutes ou accidents sur place ou durant le transport, les catastrophes naturelles (orage), etc. Trannsport :

Les frais d’expédition du matériel au service après-vente sont à la charge du client
Les frais de retour du matériel sous garantie sont à la charge du fabricant

 

Article 9 : Protection des données personnelles

Nous Nous engageons à protéger les données qui Vous sont personnelles. Toutes les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique Informatique et liberté Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires au traitement de votre commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de notre entreprise intervenant dans le cadre de l'exécution de cette commande. Vous pouvez vous opposer à une telle communication, ou accéder, modifier, et supprimer les informations que vous nous donnez en ligne en écrivant à notre entreprise, dans les conditions prévues par la loi du 6 janvier 1978 dite loi informatique et liberté. de protection des données personnelles.

Article 10 : Droit applicable et juridiction compétente

Tous litiges seront de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Rouen Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.

Article 11 : Facture

Temps Variable 13, rue du clos des parts 76190 YVETOT, siret 439206954 RCS ROUEN, Numéro T.V.A. :FR34439206954 depuis le 01/01/2005.

Votre facture ne sera pas envoyée avec le colis. Elle est disponible sur le Site dans l'espace Client à la rubrique "Mes commandes" Si vous ne disposez pas d'imprimante et que vous souhaitez la recevoir avec le colis, merci de nous en informer par courriel ou par téléphone dès le passage de votre commande. Votre facture est également votre bon de garantie, elle vous sera demandée pour tout problème SAV, merci de la garder pendant toute la période de garantie.

Si vous disposez un numéro de TVA intracommunautaire ou si la livraison est effectuée hors CEE, il est possible d'être facturé HT. Merci de nous contacter avant de passer votre commande (aucune régularisation ne sera effectuée à posteriori)

 

Article 12 : Options proposées (en fonction de l'article ou de la période)

12.1 Garantie perte

Si La Poste égare ou perd votre colis (commande non reçue dans un délai de 30 jours après l'expédition) et si vous avez choisi notre garantie+ lors du passage de votre commande. Nous nous engageons à vous réexpédier à nos frais votre commande. Le coût de cette garantie est égal à 5 % du prix d'achat. En contrepartie Vous vous engagez à nous restituer la 2 eme commande reçue si La Poste retrouve votre colis ou courrier après le délai de 30 jours.

12.2 Paquet cadeau

Si vous cochez la case "paquet cadeau" le montant du port sera augmenté de 2,5 euros correspondant aux frais d'emballage. Votre colis sera expédié dans un joli paquet cadeau .

12.3 Jeu de piles supplémentaire

Pour certains articles vous avez la possibilité d'acheter un jeu de piles suppléméntaire, si vous cochez cette case le prix unitaire de ou des articles sera augmenté de 1.5 euros , vous recevrez alors un jeu de piles alcalines supplémentaire, pour l’article et les accessoires fournis.

12.4 Précommande

L'option " précommande" vous accorde une réduction de sur l'ensemble des articles commandés sur notre site y compris ceux en promotion (offre non cumulable avec un code fidèlité). Si vous choisissez cette option votre colis sera expédié avec un délai de 21 jours maximum, (cela nous permet d'optimiser nos réapprovisionnements). A noter que votre colis sera en général expédié avec un délai beaucoup plus court en fonction des réapprovisionnements déjà prévus, vous recevrez un courriel avec une estimation de la date d'expédition.

 

Article 13 : Service après vente.

Le SAV des artcicles proposés sur le Site est directement assuré par le SAV du fabricant c'est l'assurance que votre article sera réparé (ou échangé) par des techniciens compétents qui utiliseront des pièces d'origine neuves (En cas de retour le coût du port retour est à votre charge et le SAV prendra la réexpédition à sa charge)
Vous trouverez la marche à suivre à la rubrique "SAV" sur le Site.

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